Déposée le 1 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Spécial flakes »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald,68360 SOULTZ - 68360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald,68360 SOULTZ - 68360 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL SAS - Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald,68360 SOULTZ - 68360 - France
SEVENDAY CEREALS INTERNATIONAL - Zone Industrielle, Rue de l'Oberwald,68360 SOULTZ - 68360 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509070 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511237 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; farine et préparations faites de céréales ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Céréales en grains non travaillés ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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